Material Antagonism: Art, Law and Architecture
André Bélanger
2015
"Material Antagonism: Art, Law and Architecture", in Immaterial Materialities, Routledge, 2015, en collaboration avec Anne Bordeleau.
Publications
OPA hostiles au Canada : présentation des réformes à venir
Ivan Tchotourian
2015
Bulletin Joly Bourse, novembre 2015, no 11, p. 509-515.
Paroles de déraison et paroles de dérision: les excès de langage à l'épreuve du droit criminel canadien
Pierre Rainville
2015
«Paroles de déraison et paroles de dérision: les excès de langage à l'épreuve du droit criminel canadien», (2015) 49 Revue juridique Thémis 35-132.
Pour la recherche en droit: quel(s) cadre(s) théorique(s)?
Kristin Bartenstein
2015
et C. Landheer-Cieslak, dans T. Tanquerel et A. Flückiger, L’évaluation de la recherche en droit : enjeux et méthodes, Bruxelles, Bruylant (coll. «Penser le droit»), 2015, 83-116
Revue de la jurisprudence en 2014 en droit des entreprises
Charlaine Bouchard
2015
C. Bouchard, « Revue de la jurisprudence en 2014 en droit des entreprises », (2015) 117 R. du N.
Revue de la jurisprudence en droit des sûretés
Aurore Benadiba
2015
Revue de la jurisprudence en droit des sûretés, (2015) 117 R. du N. 125, p.125-153.
Smartifying Product Safety : About the EU Package
Marie-Ève Arbour
2015
"Smartifying Product Safety : About the EU Package", (2015) 4 REDC, p. 1.
The 'Arctic Region Council' Revisited – Inspiring Future Development of the Arctic Council
Kristin Bartenstein
2015
dans S. Lalonde and T. L. McDorman (ed.), International Law and Politics of the Arctic Ocean: Essays in Honor of Donat Pharand, Leiden, Brill Nijhoff, 2015, 55-75
The 'Common Arctic': Legal Analysis of Arctic and non-Arctic Political Discourses
Kristin Bartenstein
2015
K. Bartenstein, The 'Common Arctic': Legal Analysis of Arctic and non-Arctic Political Discourses, (2015) Arctic Yearbook 264-280.
The EU and the US at the WTO
Richard Ouellet
2015
Erick Duchesne et Richard Ouellet, «The EU and the US at the WTO», dans J.-F. Morin et als (dir.), The Politics of Transatlantic Trade Negotiations: TTIP in a Globalized World, Farnham, Ashgate, 2015, 182 p., aux pp. 95 à 101.
The Structure of Stateless Law
Michelle Cumyn
2015
M. Cumyn, “The Structure of Stateless Law” in Shauna Van Praagh & Helge Dedek, eds., Stateless Law: Evolving Boundaries of a Discipline, Ashgate, 2015, ch. 7.
Towards Arbitration between Subnational Units and Foreign Investors?
Charles-Emmanuel Côté
2015
«Towards Arbitration between Subnational Units and Foreign Investors?», Columbia FDI Perspective, n° 145, 13 avril 2015.
Un bilan de la loi de 1988 sur le statut de l’artiste
Georges Azzaria
2015
« Un bilan de la loi de 1988 sur le statut de l’artiste », Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 27 no 3, octobre 2015.
Volonté interne et for intérieur: le silence et l'inaction en guise d'outils interprétatifs du contrat
Pierre Rainville
2015
«Volonté interne et for intérieur: le silence et l'inaction en guise d'outils interprétatifs du contrat», (2015) 56 Cahiers de droit 615-676.
« Chronique – L’inférence négative et la causalité (en aval d’Émond c. Benhaim) »
Marie-Ève Arbour
2015
« Chronique – L’inférence négative et la causalité (en aval d’Émond c. Benhaim) », 2015, 29 Preuve et procédure civile en bref, 2015 (en ligne), p. 2.
Art, Architecture and Law: The Architectural Project and the Legal Contract as Social Artefacts
André Bélanger
2014
(2014) 4(3) Architecture_MPS, en collaboration avec Anne Bordeleau
Autonomie collective et droit du travail. Mélanges en l'honneur du Professeur Pierre Verge
Dominic Roux
2014
Québec, Presses de l'Université Laval, coll.: Travail et emploi à l'heure de la mondialisation, 2014, 601p.
Business or Workplace Closure in Quebec: is the Employer « Socially Responsible”?
Dominic Roux
2014
Dominic ROUX et Pierre VERGE, « Business or Workplace Closure in Quebec: is the Employer « Socially Responsible”?”, in Yvan Tchotourian & Catherine Malecki, Company Law and CSR: Convergence or Divergence? A Comparative Approach about the New Challenge of Law, Bruxelles, Bruylant, 2014.
Chronique de droit international économique en 2014 - Investissement
Charles-Emmanuel Côté
2014
« Chronique de droit international économique en 2014 - Investissement », (2014) 52 Annuaire canadien de droit international 387-409.
Chronique de droit pénal canadien
Pierre Rainville
2014
«Chronique de droit pénal canadien», 2014, Partenariat Dalloz & Éditions Cujas.
Compensating Non Communicable Diseases:“Lifestyle Torts” Meet Social Determinants of Health
Marie-Ève Arbour
2014
dans Alberto Alemanno et Amandine Garde (ed.), Regulating Lifestyle Risks, Cambridge University Press, 2014, p. 120
Corporate Social Responsibility
Sophie Lavallée
2014
Journal of Business Law and Ethics, December 2014, Vol. 2, no 2, pp. 39-62 (avec K. Diawara)
Corporate Social Responsibility (CSR) in the Ohada Law
Karounga Diawara
2014
(2014) 2/2 Journal of Business Law and Ethics 39-62 (Avec Sophie Lavallée)
Devoir de prudence et de diligence des administrateurs et RSE : Approche comparative et prospective
Ivan Tchotourian
2014
Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014 ISBN 9782897300371
Difficultés de la Balance des paiements et impositions des restrictions quantitatives : Utilisation de l’Article XII du GATT
Richard Ouellet
2014
et Zakaria Sorgho, dans G.Dufour et D.Pavot (dir.), La crise des dettes souveraines et le droit: approches croisées Canada-Europe, Montréal, Lexis Nexis, 2014. 680 p. , aux pages 313 à 334
Divulgation extra-financière des sociétés en Europe : Présentation et analyse du projet de la Commission européenne
Ivan Tchotourian
2014
dans Revue trimestrielle de droit européen, avril-juin 2014, no 2, p. 309-342
Droit et pratique de l'entreprise, tome 1, 3e éd.
Charlaine Bouchard,Nabil N. Antaki
2014
Entrepreneurs et sociétés de personnes Collection CÉDÉ (Centre d'études en droit économique) Pour plus d'informations et pour commander, rendez-vous sur le lien Internet suivant: http://www.editionsyvonblais.com/detail-du-produit/droit-et-pratique-de-lentreprise-tome-i-3e-edition-entrepreneurs-et-societes-de-personnes/
Droit et pratique de l’entreprise : Fonds d’entreprise, concurrence et distribution
Charlaine Bouchard
2014
T. 2, 2e éd., collection "CÉDÉ", éditions Yvon Blais, 700 p. ISBN 978-2-89635-515-0
Droit et pratique de l’entreprise, t. 2: Fonds d’entreprise, concurrence et distribution
Charlaine Bouchard
2014
2e éd., Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014, 668 p
Embrace the Coming Changes in Corporate Governance: Lessons from Developments in Corporate Law – A Comparative View
Ivan Tchotourian
2014
dans Revista da Faculdade de Direito da UFMG, Belo Horizonte, jul./dez. 2014, no 65, p. 321-344
Étude empirique des décisions de la Cour des petites créances en matière de rénovation résidentielle: l'accès au droit, composante essentielle de l'accès à la justice pour les consommateurs
Michelle Cumyn
2014
M. Cumyn et Cécile Pilarski, « Étude empirique des décisions de la Cour des petites créances en matière de rénovation résidentielle: l'accès au droit, composante essentielle de l'accès à la justice pour les consommateurs » (2014) 48 Revue juridique Thémis 389-452.
Étude portant sur l’encadrement des contrats entre les associations d’auteurs dramatiques et les diffuseurs de théâtre à l’étranger
Georges Azzaria
2014
(avec Monika Chmielewska, Ilia Kravtsov et Maxime Savard), étude établie pour le Ministère de la Culture et des Communications du Québec, 2014
Human and Environmental Rights
Sophie Lavallée
2014
dans Morin, Jean-Frédéric et Amandine Orsini (dirs.), Essential Concepts of Global Environmental Governance, Abingdon, Routledge, 2014
Introduction au droit de la concurrence
Karounga Diawara
2014
dans JurisClasseur Québec, coll. Droit des affaires, vol. Droit de la consommation et de la concurrence, fasc. 24, Montréal, LexisNexis, Feuilles mobiles, première parution octobre 2014 (mise à jour annuelle)
L'évolution du droit pénal général à travers le prisme de la Cour suprême du Canada: bilan analytique et critique de l'année 2013
Pierre Rainville
2014
«L'évolution du droit pénal général à travers le prisme de la Cour suprême du Canada: bilan analytique et critique de l'année 2013», Revue pénitentiaire et de droit pénal, Paris, Éditions Cujas, 2014, no1, p. 193 à 210.
L'exploitation financière des personnes aînées : prévention, résolution et sanction
Ivan Tchotourian
2014
R. Crête (dir.) et M. Beaulieu, éditions Yvon BLAIS, décembre 2014 (542 pages)
La biodiversité, un pilier pour le développement durable «post Rio+20»
Sophie Lavallée
2014
«La biodiversité, un pilier pour le développement durable «post Rio+20»», Protection de l’environnement et développement durable de Rio à Rio +20, sous la direction de Malgosia Fitzmaurice, Sandrine Maljea-Dubois et Stéfania Negri, Brill Nijhoff, Netherlands, 2014, p. 100-130.
La Cour d’appel fédérale censure l’interprétation restrictive du Tribunal de la concurrence de la disposition sur l’abus de position dominante et entrevoit la possibilité de son extension aux abus d’exploitation (Toronto Real Estate Board, 2014 FCA 29)
Karounga Diawara
2014
Chronique: «La Cour d’appel fédérale censure l’interprétation restrictive du Tribunal de la concurrence de la disposition sur l’abus de position dominante et entrevoit la possibilité de son extension aux abus d’exploitation (Toronto Real Estate Board, 2014 FCA 29)», (2014) 2 Revue Concurrences 221
La Cour suprême confirme l’autorisation d’un recours collectif intenté par un groupe mixte composé d’acheteurs directs et indirects (Infineon Technologies AG)
Karounga Diawara
2014
Chronique: «La Cour suprême confirme l’autorisation d’un recours collectif intenté par un groupe mixte composé d’acheteurs directs et indirects (Infineon Technologies AG)», (2014) 1 Revue Concurrences 236
La perspective bancaire canadienne lors de la crise financière de 2007-2009
Marc Lacoursière
2014
LACOURSIÈRE, Marc, « La perspective bancaire canadienne lors de la crise financière de 2007-2009 », (2014) 29 Banking and Finance Law Review 271-319.
La prévention et le traitement du surendettement des consommateurs: le crédit immobilier au Canada et au Québec
Marc Lacoursière
2014
LACOURSIÈRE, Marc, « La prévention et le traitement du surendettement des consommateurs: le crédit immobilier au Canada et au Québec », (2014) 90 Revista Do Direito Do Consumidor [Brésil].
La publicité des sûretés réelles au Québec
Aurore Benadiba
2014
La publicité des sûretés réelles au Québec, (2014) 116 R. du N. 333, p.333-387.
La réponse criminelle et pénale à l'exploitation financière des personnes aînées en France et au Canada
Alexandre Stylios
2014
R. Crête (dir.), M. Beaulieu, I. Tchotourian, dans "L'exploitation financière des personnes aînées : prévention, résolution et sanction", Éditions Yvon Blais, décembre 2014
La responsabilité sociale de l'entreprise (RSE)
Sophie Lavallée
2014
Actes du colloque anniversaire pour les 20 ans de l'OHADA, 2014, Yaoundé, Cameroun (avec K. Diawara)
La responsabilité sociale de l’entreprise (RSE) dans l’espace OHADA: pour une ouverture du droit OHADA aux considérations non économiques
Karounga Diawara
2014
dans Justine DIFFO TCHUNKAM (Dir), L'OHADA au service de l'économie et de l'entreprise. Efficacité et compétitivité (1993-2013) : Hommage aux doctrinaires et pionniers de l'OHADA, Juta and Company (Pty) Ltd, Claremont (Afrique du Sud), 2014, 228-247 (Avec Sophie Lavallée)
La responsabilité sociale de l’entreprise (RSE) dans l’espace OHADA: pour une ouverture du droit OHADA aux considérations non économiques
Karounga Diawara
2014
«La responsabilité sociale de l’entreprise (RSE) dans l’espace OHADA: pour une ouverture du droit OHADA aux considérations non économiques», dans Justine DIFFO TCHUNKAM (Dir), L'OHADA au service de l'économie et de l'entreprise. Efficacité et compétitivité (1993-2013) : Hommage aux doctrinaires et pionniers de l'OHADA, Juta and Company (Pty) Ltd, Claremont (Afrique du Sud), 2014, 228-247 (avec Sophie Lavallée)
La vente internationale et la propriété intellectuelle : une ouverture incertaine
Sophie Verville
2014
dans Pierre-Emmanuel Moyse (dir.), Distribution des intangibles - La propriété intellectuelle dans le commerce des nouveaux biens, vol. 2, Série Concurrence et Innovation, Montréal, Thémis, 2015, 157-186.
Le Bureau de la concurrence approuve, sous conditions, une fusion horizontale dans le secteur des journaux communautaires au Québec (Transcontinental)
Karounga Diawara
2014
Chronique: «Le Bureau de la concurrence approuve, sous conditions, une fusion horizontale dans le secteur des journaux communautaires au Québec (Transcontinental)», (2014) 4 Revue Concurrences 259
Le contrat de société et d’association
Charlaine Bouchard
2014
coll. « Commentaires sur le Code civil du Québec», Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014, 608 p.