Le comité scientifique

Le comité scientifique conseille l’assemblée des chercheurs et les codirecteurs du CÉDÉ quant aux orientations générales qui devraient être données aux travaux de recherche du CÉDÉ et des chercheurs qui en sont membres. Il élabore la programmation scientifique et les axes ou groupes de recherche du CÉDÉ et les recommande à l’assemblée des chercheurs.

Les recommandations du comité scientifique peuvent être d’application immédiate ou constituer des balises visant à favoriser à long terme le travail en équipe ou la convergence entre les travaux des chercheurs du CÉDÉ. Sans limiter la liberté des chercheurs, le comité élabore des axes de recherche aussi clairs que possible favorisant le travail collectif et cohérent des chercheurs du CÉDÉ.

Dans l’élaboration de ses recommandations, le comité scientifique tient compte des critères et facteurs suivants énumérés sans ordre d’importance :

  • Les champs d’expertise, d’enseignement et d’intérêt des chercheurs du CÉDÉ
  • La mission et les objectifs spécifiques du CÉDÉ
  • Les critères d’attribution de fonds de recherche par les principaux organismes subventionnaires auxquels les chercheurs du CÉDÉ peuvent transmettre des demandes
  • Les critères figurant dans la Politique de reconnaissance des centres de recherche de l’Université Laval
  • La possibilité de partenariats avec le secteur privé
  • La possibilité de partenariats avec d’autres centres de recherche ou facultés
  • La participation des étudiant(e)s aux travaux de recherche du CÉDÉ

Le comité scientifique est composé des personnes suivantes :

  • Les deux codirecteurs
  • Le vice-doyen à la recherche de la Faculté de droit de l’Université Laval
  • Un membre du milieu des affaires ou un notaire ou un avocat spécialisé sur un des thèmes de la programmation scientifique du CÉDÉ
  • Un membre de l’appareil gouvernemental fédéral ou provincial dont l’expertise est pertinente pour le Centre
  • Deux chercheurs d’une université ou d’un centre de recherche d’un autre pays que le Canada
  • Un étudiant, chercheur du CÉDÉ