Codirection

La direction du CÉDÉ est confiée à deux codirecteurs élus par l’assemblée en fonction des critères décrits ci-bas. La direction applique les décisions de l’assemblée des chercheurs. Pour ce faire, elle tient compte des recommandations du comité scientifique, du comité sur le financement, du comité web et du comité du Bulletin de droit économique (BDE). La direction assure le bon fonctionnement du CÉDÉ, favorise l’accomplissement de la mission du CÉDÉ et l’atteinte des objectifs spécifiques du CÉDÉ. Elle prend les décisions liées à l’administration, aux orientations et au développement du CÉDÉ. Elle assume les fonctions suivantes :

  • Stimuler l’activité scientifique du CÉDÉ et la collaboration entre ses membres en favorisant notamment les publications, communications et demandes de subventions des membres du CÉDÉ
  • Gérer les responsables d’axes
  • Gérer les ressources humaines et matérielles du CÉDÉ
  • Préparer le budget et les états financiers du CÉDÉ et les proposer pour adoption à l’assemblée des chercheurs
  • Assurer un financement adéquat des activités du CÉDÉ
  • En collaboration avec le vice-doyen à la recherche de la Faculté de droit, assurer l’arrimage entre les activités du CÉDÉ et celles de la Faculté de droit
  • Préparer la reconnaissance du CÉDÉ à titre de centre de recherche aux termes de la politique de la recherche de l’Université Laval
  • Préparer le rapport annuel du CÉDÉ et le proposer pour adoption à l’assemblée des chercheurs
  • Assurer le bon déroulement des cycles de conférences du CÉDÉ
  • Faire connaître le CÉDÉ dans les communautés juridique et universitaire et à toute personne à qui il estime utile de faire connaître le CÉDÉ

Les codirecteurs sont élus par l’assemblée des chercheurs parmi les membres réguliers et associés du CÉDÉ. Le vote se fait à la majorité simple des membres présents à la réunion. Leur mandat est de quatre ans et est renouvelable une seule fois. Les codirecteurs assument le mandat de direction du CÉDÉ. Il rend compte à l’assemblée des chercheurs. Les codirecteurs sont les représentants du CÉDÉ. Par une majorité des deux-tiers des membres présents et ayant droit de vote, l’un ou l’autre ou les deux codirecteurs peut être démis de ses fonctions par l’assemblée des chercheurs.

Toutes les décisions des codirecteurs du centre doivent se prendre par consensus. En cas d’égalité lors d’un vote de la direction, la direction amène la question devant l’assemblée des chercheurs pour que le vote de la majorité simple décide de la question.